Mentions légales et Conditions générales d’utilisation

En vigueur au 09/10/2022

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Les présentes « Mentions légales » et CGU sont accessibles sur le site à la rubrique «Mentions légales et CGU».

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Article 1 : Les mentions légales

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Site créé par : Nicolas Sarter (www.nicolassarter.com)
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ARTICLE 2 : Accès au site

Le site www.anthophyto.fr  peut être consulté librementet sans création de compte préalable.

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

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ARTICLE 3 : Collecte des données

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·         courrier postal à Monsieur Anthony Mémin, 7115 route du Chanan, 06260 La Penne ;

Pour toute information complémentaire sur la législation relative à la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site : https://www.cnil.fr/

ARTICLE 4 : Propriété intellectuelle

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Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à l’ARTICLE 1.

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